Mairie d'Aussonne

Commune hors du commun

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Friday 22 November 2024

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 56/14 - CONSEIL MUNICIPAL - Désignation d'un correspondant sécurité routière
 57/14 - CONSEIL MUNICIPAL - Affirmation du soutien de la Commune au Conseil Général de la Haute-Garonne et de son maintien dans l'organisation territoriale
 58/16 - ADMINISTRATION GENERALE - POLICE MUNICIPALE - Convention entre les villes de Beauzelle, Mondonville, Aussonne et Seilh pour le prêt d'un cinémomètre et la mutualisation de personnel
 59/14 - PERSONNEL - Créations de postes - avancement de grades et promotion interne
 60/14 - PERSONNEL - créations de postes suite à concours
 61/14 - PERSONNEL - Modification de la durée hebdomadaire de travail
 62/14 - PERSONNEL -Création d'un Comité Technique (CT) et d'un Comité d'Hygiène, de sécurité et de Conditions de travail (CHSCT) communs entre la collectivité et le CCAS
 63/14 - PERSONNEL - Comité Technique (CT) et Comité d'Hygiène, de sécurité et de conditions de travail (CHSCT) - élections professionnelles - fixation du nombre de représentants du personnel et maitien du paritarisme numérique
 64/14 - INTERCOMMUNALITE - Extension du périmètre du Syndicat Intercommunal des Personnes Agées (SITPA)
 65/14 - INTERCOMMUNALITE - SDEHG - Rénovation de l'éclai
 66/14 - INTERCOMMUNALITE - SEDHG - Rénovation de l'éclairage public avenue de la République et place de la Mairie (Réf: 3AR82)
 67/14 - INTERCOMMUNALITE - CLETC - Approbation de la composition et désignation du représentant de la Commune
 68/14 - CULTURE - Demande de subvention au Conseil Régional pour le spectacle du 7 novembre 2014 - Compagnie du Petit Matin "Le médecin malgré lui"
 69/14 - FINANCES - Achat de produits d'entretien, d'hygiène et matériel de nettoyage pour l'année 2015 reconductible pour 2016, 2017 et 2018: adoption d'une convention de groupement de commandes entre la Communauté Urbaine Toulouse Metropole, la ville de Toulouse et les communes d'Aigrefeuille, d'Aucamville, d'Aussonne, de Balma, de Beauzelle, de Cugnaux, de Saint-Orens de Gameville, de Seilh et de Villeneuve-Tolosane
 70/14 - FINANCES - Reprise de provision pour risque et charge de fonctionnement courant
 71/ 14 - FINANCES - Foyer Rural -demande de subvention exceptionnelle