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Les parents doivent se présenter munis des originaux et des photocopies :
- du livret de famille
- carnet de santé (pages de vaccinations)
- d’un justificatif de domicile de moins de 3 moins/ou attestation sur l’honneur d’hébergement, avec justificatif de domicile de l’hébergeur.
- certificat de radiation pour les enfants déjà scolarisés en 2020-2021
- jugement de séparation/divorce le cas échéant.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 93-20

• Société : BTPMP
• Lieux : Chemin D'Uliet -chantier SDIS
• Nature des travaux : Mise en service de la grue à tour.
• Période : Du 04/06/2020 au 04/02/2021 Durée 8 mois

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 126-20

• Société : ASSOM
• Lieux : 633 Chemin de Vignaux - « les Jardins d'Estany »
• Nature des travaux : Mise en service d'une 2ème grue à tour
• Période : Du 20/07/20 au 20/12/2020. Durée prévisionnelle 5 mois
• Mise en place d'une interdiction de survol habitat.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 195-20

• Société : M.PIMENTA
• Lieux : Route de Merville -LOU PINTRE
• Nature des travaux : Montage de 2 grues Gl et G2
• Période : Du 01/10/20 durée prévisionnelle 4 mois

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 196-20

• Société : M.PIMENTA
• Lieux : Route de Merville -LOU PINTRE
• Nature des travaux : Mise en service de 2 grues Gl et G2 Type 386 B n° 405623 et 410433
• Période :  Du 06/10/20 durée prévisionnelle d'utilisation 4 mois

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 202-20

• Société : MATEBAT-UPERO
• Lieux : Chantier« Lou Pintre » route de Merville
• Nature des travaux : Montage de 2 grues Gl et G2.
• Période : Du 19/10/2020 durée prévisionnelle 4 mois
• Mise en place d'une interdiction de survol de l'habitat.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 203-20

• Société :MATEBAT-UPERO
• Lieux : Chantier« Lou Pintre » route de Merville
• Nature des travaux : Demande de mise en service de 2 grues Gl et G2.
• Période : Du 19/10/2020 durée prévisionnelle 4 mois
• Mise en place d'une interdiction de survol de l'habitat.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 235-20 PROLONGATION DE L'ARRETE N° TC 161-20

• Société : ENGIE INEO
• Lieux : Rue des Mésanges
• Nature des travaux  Électricité, création/renforcement réseau moyenne tension. Enfouissement HTA suite à dépose de ligne aérienne HTA.
• Période : Du 31/12/2020 au 28/05/2021
• Mise en place d'un alternat par feux -occupation du trottoir -rue traversée par ½ chaussée –Stationnement. Interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 237-20 PROLONGATION DE L'ARRETE N° TC 160-20

• Société : ENGIE INEO
• Lieux : Rue des Alouettes
• Nature des travaux  Électricité, création/renforcement réseau moyenne tension. Enfouissement HTA suite à dépose de ligne aérienne HTA.
• Période : Du 31/12/2020 au 28/05/2021
• Mise en place d'un alternat par feux - occupation du trottoir - rue traversée par ½ chaussée - Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 238-20 PROLONGATION DE L'ARRETE N° TC 169-20

• Société : ENGIE INEO
• Lieux : Chemin de Lagassine
• Nature des travaux  Électricité, création/renforcement réseau moyenne tension. Enfouissement HTA suite à dépose de ligne aérienne HT A - Travaux sur le chemin de Lagassine (de l'angle du chemin Peyrelong à celui du Chemin de Vignaux).
• Période : Du 31/12/2020 au 28/05/2021
• Mise en place d'un alternat par feux - occupation du trottoir - rue traversée par ½ chaussée - Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 239-20 PROLONGATION DE L'ARRETE N° TC 151-20

• Société : ENGIE INEO
• Lieux : Chemin de Vignaux
• Nature des travaux  Électricité, création/renforcement réseau moyenne tension. Enfouissement HTA suite à dépose de ligne aérienne HTA - Travaux sur la route de Merville du n°1603 au n°1
• Période : Du 31/12/2020 au 28/05/2021
• Mise en place d'un alternat par feux - occupation de 1 file - occupation de la piste cyclable - occupation du trottoir - rue traversée par ½ chaussée - Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 240-20 PROLONGATION DE L'ARRETE N° TC 154-20

• Société : ENGIE INEO
• Lieux : Route de Merville
• Nature des travaux  Électricité, création/renforcement réseau moyenne tension. Enfouissement HTA suite à dépose de ligne aérienne HTA - Travaux sur la route de Merville du n°1603 au n°1
• Période : Du 31/12/2020 au 28/05/2021
• Mise en place d'un alternat par feux - occupation de la piste cyclable - occupation du trottoir - rue traversée par ½ chaussée - Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 236-20 PROLONGATION DE L'ARRETE N° TC 168-20

• Société : ENGIE INEO
• Lieux : Chemin de Peyrelong
• Nature des travaux : Électricité, création/renforcement réseau moyenne tension. Enfouissement HT A suite à dépose de ligne aérienne HT A. Travaux sur le chemin de Peyrelong
• Période : Du 15/01/2021 au 28/05/2021
• Mise en place d'un alternat par feux -occupation du trottoir -rue traversée par ½ chaussée –Stationnement. Interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 222-20

• Société : EUROVIA
• Lieux : Lotissement le Village
• Nature des travaux  Voirie, réfection ponctuelle de trottoir
• Période : Du 18/01/2021 au 26/02/2021
• Occupation de 1 file -Occupation du trottoir -stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux -Occupation du domaine public de 9h à 16h.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 15-21

• Société : DUMONT Benoit - 2M Construction
• Lieux : 1080 Chemin de Vignaux Résidence TWINNY
• Nature des travaux : Montage d'une grue à tour.
• Période : Du 18/01/2021 durée 6 mois
• Mise en place d'une interdiction de survol des habitations.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 09-21

• Société : SADE
• Lieux : Lot le Pré vert
• Nature des travaux : Eau potable, création ou modification de branchement -Eau potable, création ou modification de réseau -Eau potable, création ou modification de vanne.
• Période : Du 01/02/2021 au 05/03/2021
• Occupation de 1 file -Occupation du trottoir -Rue Barrée -Rue traversée par ½ chaussée -Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N ° TC 11-21

• Société : GUINTOLI
• Lieux : Chemin de Peyrelong - Dans la section comprise entre le n° 581 et le n°1168
• Nature des travaux : Assainissement - EU, création ou modification de regard - Assainissement - EU, création ou modification de réseau - Voirie, aménagement de sécurité et d'accessibilité - Voirie, création de passage bateau - Voirie, réaménagement complet de la voie.
• Période : Du 08/02/2021 au 05/03/2021
• Rue barrée Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée public de 9h à 16h

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 01-21

• Société : SOTECFLU
• Lieux : Impasse Carbounel
• Nature des travaux : Télécom, adduction télécom Raccordement télécom
• Période : Du 15/02/2021 au 05/03/2021
• Mise en place d'un alternat par feux -Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux.

ARRÊTÉ D'UTILISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC n° UT 001-21

• Société : EUROVIA MIDI-PYRENEES
• Lieux : Square Jean Jaurès
• Nature des travaux : Réalisation d'un parcours sportif pour les ainés.
• Période : Du 15/02/2021 au 26 février 2021
• Neutralisation des places des parkings

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 13-21

• Société : EUROVIA
• Lieux : Lotissement le Village
• Nature des travaux : Voirie, aménagement de sécurité et d'accessibilité -Voirie, signalisation horizontale ou verticale. Création de place PMR
• Période : Du 15/02/2021 au 05/03/2021
• Occupation du trottoir -Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux -Occupation du domaine public de 9h à 16h -Passage protégé de 1.50 m de large.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 16-21

• Société : ROSSONI TP
• Lieux : 7 Impasse des Palombières
• Nature des travaux : Eau potable, création ou modification de réseau. Déplacement.poteaux incendie par rapport à l'entrée de l'habitation
• Période : Du 22/02/2021 au 05/03/2021
• Occupation du trottoir -Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N ° TC 20-21

• Société : SETOM
• Lieux : 112 Chemin de Vignaux
• Nature des travaux : Eau potable, création ou modification de branchement - Branchement AEP 2 jours sur la période
• Période : Du 22/02/2021 au 08/03/2021
• Mise en place d'un alternat par feux - Rue traversée par ½ chaussée - Occupation du trottoir - Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 26-21

• Société : EUROVIA
• Lieux : 5 Avenue de la République
• Nature des travaux : Voirie, création de passage bateau - Voirie, réfection ponctuelle de caniveau - Voirie, réfection ponctuelle du trottoir. Travaux de création d'accès et de remise en état du domaine public.
• Période : Du 22/02/2021 au 26/02/2021
• Occupation du trottoir - Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux - Occupation du domaine public de 9h à 16h.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 24-21

• Société : SN THOMAS et DANIZAN MP
• Lieux : Avenue de la République
• Nature des travaux : Assainissement -EU, création ou modification de regard.
• Période : Du 24/02/2021 au 10/03/2021
• Rue barrée. Occupation de 1 file -Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux. Mise en place d'une déviation par l'entreprise chargée des travaux.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 19-21

• Société : CITELUM
• Lieux : Chemin de Barouna
• Nature des travaux : Electricité, création ou modification de branchement. Terrassement le 01/03
• Période : Du 01/03/2021 au 15/03/2021
• Occupation de 1 file -Occupation du trottoir -Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux -Occupation du domaine public de 9h à 16h.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N ° TC 23-21

• Société : CAUSSAT Espaces Verts
• Lieux : Nationale 224
• Nature des travaux : Voirie, aménagement d'espace vert.
• Période :Du 01/03/2021 au 12/03/2021
• Rue barrée. Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux - Occupation du domaine public de 9h00 à
• 16h. Mise en place d'une déviation par l'entreprise chargée des travaux.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N ° TC 33-21

• Société : SADE CGTH
• Lieux : Lotissement les Genets
• Nature des travaux : Renouvellement du réseau d'adduction d'eau potable Nécessité sanitaire de l'intervention. Remblai de type C, conformément au règlement de Toulouse Métropole.
• Période : Du 01/03/2021 au 30/04/2021
• Rue barrée Occupation du trottoir - Occupation de 1 file - Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux - couloir de circulation de 8h à 17h.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 25-21

• Société : THOMAS et DANIZAN
• Lieux : Chemin de la Vitarelle
• Nature des travaux : Voirie, curage de fossé -Enrochement du fossé.
• Période : Du 01/03/2021 au 05/03/2021
• Occupation de 1 file -Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N ° TC 30-21

• Société : INEO SUEZ
• Lieux :10 chemin d'Uliet
• Nature des travaux : Gaz, création ou modification de branchement Branchement sec
• Période : Du 02/03/2021 au 05/03/2021
• Occupation du trottoir - Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux - Occupation du domaine public de 9h à 16h.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 02-21

• Société : SOGATRAP
• Lieux : Allée de Camis Sud
• Nature des travaux : Assainissement -EU, création ou modification de branchement Création de 2 branchements EU -4 à 6 jours de travaux
• Période : Du 04/03/2021 au 21/03/2021
• Mise en place d'un alternat par feux -Occupation du trottoir -Rue traversée par ½ chaussée -Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 17-21

• Société : SETOM
• Lieux : Impasse de Carbounel
• Nature des travaux : Eau potable, création ou modification de branchement. Branchement AEP une semaine de travaux.
• Période : Du 08/03/2021 au 21/03/2021
• Mise en place d'un alternat par feux -Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 27-21

• Société : EUROVIA
• Lieux : 6 Allée de Camis Sud
• Nature des travaux : Électricité, création ou modification de branchement - 64057657 - RACS-310 32-LYR. Terrassement 10/0 3/2 1
• Période : Du10/03/2021 au24/03/202 1
• Occupation de 1 file - Occupation du trottoir - Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux - Occupation du domaine public de 9h à 16h.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N ° TC 04-21

• Société : SOGATRAP
• Lieux : 6 lotissement du Pré vert
• Nature des travaux : Assainissement - EU, création branchement 2 à 3 jours de travaux.
• Période : Du 15/03/2021 au 04/04/2021
• Rue barrée. Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N ° TC 31-21

• Société :SPIE CAPAG
• Lieux : Impasse de la Plaine
• Nature des travaux : Renouvellement du réseau d'adduction d'eau potable Nécessité sanitaire de l'intervention. Remblai de type C, conformément au règlement de Toulouse Métropole.
• Période : Du 15/03/2021 au 29/05/2021
• Rue barrée Occupation du trottoir - Occupation de 1 file - Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux - couloir de circulation de 8h à 17h.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 32-21

• Société :SPIE CAPAG
• Lieux : Allée de Camis Sud
• Nature des travaux : Renouvellement du réseau d'adduction d'eau potable Nécessité sanitaire de l'intervention. Remblai de type C, conformément au règlement de Toulouse Métropole.
• Période : Du 15/03/2021 au 29/05/2021
• Rue barrée Occupation du trottoir -Occupation de 1 file -Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux -couloir de circulation de 8h à 17h.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N ° TC 29-21

• Société : THOMAS et DANIZAN
• Lieux : Chemin de Lagassine
• Nature des travaux : Voirie, réfection de couche de roulement - Réfection de la chaussée
• Période : Du 29/03/2021 au 02/04/2021
• Rue barrée Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux - Occupation du domaine public de 9h à 16h.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 22-21

• Société : EUROVIA
• Lieux : 112 Chemin de Vignaux
• Nature des travaux : Voirie, création de passage bateau.
• Période : Du 06/04/2021 au 12/04/2021
• Occupation de 1 file -Occupation du trottoir -Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux -Occupation du domaine public de 9h à 16.

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° TC 28-21

• Société : SOGATRAP
• Lieux : 52 Route de Seilh
• Nature des travaux : Assainissement -EP, création ou modification de branchement -Assainissement -EU, création ou modification de branchement. Création branchement EU et EP -6 jours minimum de travaux
• Période : Du 06/04/2021 au 18/04/2021
• Mise en place d'un alternat par feux de 8h à 17h. Occupation du trottoir -Rue traversée par ½ chaussée -Stationnement interdit et gênant sauf entreprise chargée des travaux.

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